Adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et/ou à la perte d'autonomie Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Résidentialisation de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réhabilitation de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Transfert de droit de préemption urbain de Schweighouse-sur-Moder Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à la certification de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Confirmation d’agréments pour la réalisation de logements en Prêt social de location-accession (PSLA) Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de logements locatifs sociaux communaux Diedendorf Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de logements locatifs sociaux communaux (Wintershouse) Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux (SIBAR - OPUS 67) Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur de l'habitat privé et de la valorisation du bâti traditionnel bas-rhinois Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et de la valorisation du bâti traditionnel bas-rhinois Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Transfert à « Habitat Familial d’Alsace » des agréments et subventions d’ «Habitat des Salariés d’Alsace» au titre de la délégation des aides à la pierre de l'Etat et de la politique volontariste du Département et vente d'une action de Habitat des Salariés d'Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention d'objectifs entre DOMIAL et le Conseil Départemental pour la mise en oeuvre de la politique départementale de l'habitat Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création d'un Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes dans le Bas-Rhin (CLLAJ) : Cap'Loji Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cofinancement d'une étude urbaine prospective sur le quartier des pins à Haguenau Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre d'un chantier d'application d'étudiants éco-conseillers dans le cadre du Quartier plus 67 de Wangen Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Reconduction du cofinancement d'une action de médiation concernant les grands passages de gens du voyage Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adoption des conventions-types pour le versement d'une aide au fonctionnement des aires d'accueil des gens du voyage en application de l’article L. 851-1 du code de la sécurité sociale pour la gestion d’aires d’accueil des gens du voyage Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Bureau Alsace à Bruxelles - Convention cadre de partenariat pour les activités du Bureau Alsace à Bruxelles 2015-2016-2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution d'avances remboursables Alsabail et abandon de créance Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat et subvention de fonctionnement 2015 à la SEML Maison de l'Alsace à Paris Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
ADIRA : contrat d'objectifs et convention financière 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien à l'artisanat : Contrat d'objectifs 2015 avec la Chambre de Métiers d'Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aides à l'artisanat : créations et reprises d'entreprises artisanales - véhicule de tournée - indemnités de formation à des artisans stagiaires Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien à l'artisanat : Conventionnement SIAGI Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cotisations 2015 aux associations France Silver Eco et Forum des Living Labs en Santé et Autonomie Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
ADEC : contrat d'objectifs et convention financière 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Chambre de consommation d'Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat d'objectifs 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions à des organismes à vocation touristique Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en réseau des sites touristiques et des musées d'Alsace (Pass'Alsace). Convention de partenariat avec l'opérateur OTIPASS pour les sites du Château du Haut-Koenigsbourg et du Vaisseau. Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Politique en faveur de la montagne. Contrat de destination touristique du Massif des Vosges. Programme d'actions 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Chambre d'agriculture de région Alsace - Contrat d'objectifs et convention financière 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Salon de l'agriculture biologique en Alsace Biobernai'15 - demande de subvention Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin